MENTIONS LEGALES

 

Le présent site Internet https://www.monpcdoccasion.fr est la propriété de l'Entreprise Aveyron-Net, dont le siège social est situé au 6 Lotissement du Pré de Coulom 12580 CAMPUAC, immatriculé sous le numéro 33908872600049, téléphone 07 88 45 58 75 , adresse courriel contact@monpcdoccasion.fr Le responsable de la publication est M. Jamet, ayant la qualité de responsable de l'Entrerpise..

Informations relatives à l’hébergeur : Société Amen France dont le siège social est situé 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris téléphone 0811 88 77 6

Information sur le webmaster : Entreprise Aveyron Net 12580 Campuac www.aveyronnet.com

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.